Conditions générales de vente
PREAMBULE
LE 11 YOGA est un centre dédié à la pratique du Yoga, proposant des cours et des ateliers dispensés par une équipe de professeurs certifiés et à des thérapies alternatives dispensés par des thérapeutes diplômés, situé au 11 rue Maurice Long à Crest.
Cette activité est exploitée par le Société à Action Simplifiée Unique YOGA LE 11 Siret 90502591200015 représentée par sa présidente Madame Mathilde Gavand.
Adresse du Siège social : 11 rue Maurice Long 26400 CREST
Numéro de Téléphone : 06.74.11.06.12.
Email : contact@le11.yoga
Site internet : www.le11.yoga
Article 1 : Champs d’application
Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et les obligations de Sésame et de son client dans le cadre de la vente de prestations de service et de produits suivants :
-cours de Yoga : collectifs et individuels
-ateliers de Yoga, de méditation, de chants, conférence en philosophie et en thérapies alternatives.
-stages de Yoga
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes de prestations de service conclues par Le11 avec le client.
Les conditions générales de vente s’appliquent, à l’exclusion de tout autre conditon, du seul fait de la v lidation de la commmande d’une prestation de service par un client qui reconnait de ce fait en avoir pris connaissance et les acceptre sans restriction, ni réserve.
Touclient âgé de moins de 18 ans devra, pour participer à un cours ou un atelier, justifier d’une autorisation écrite de son représentant légal, accompagnée de la copie de la piéce d’identité de ce dernier.
Les conditions générales applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande.
Le 11 se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente en publiant une nouvelle version sur le site.
Article 2 Prestations proposées et vendues.
Les prestations proposées par Sésame sont celles qui sont présentées sur le site www.le11.yoga et dans le centre.
Elles comprennent des cours des ateliers, des stages de Yoga, de méditations, de chants.
Ces prestations sont proposées sous la forme d’abonnements, de cours à l’unité privés ou collectifs.
Les cours à l’unité et abonnements ne sont ni remboursés, ni échangés, ni suspendus sauf sur la présentation d’un certificat médical mentionnant : « inapte à la pratique du yoga »
Aucun remboursement ne sera effectué en cas de raison médicale antérieure à la commande de la prestation. Les prestations proposées donnent lieu à la réservation d'un cours d'un atelier ou d'un stage. Elles peuvent se faire sur le site ou directement par le centre ou par téléphone.
Le 11 peut également proposer la vente de produits dérivés du yoga. Les offres de produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles.
Article 3 Prix
Le client est informé des prix et des conditions de vente des prestations parfois l'affichage sur le site et au centre conformément aux dispositions de l'article L.112- un du code de la consommation.
Les prix des prestations proposées sur le site et affichées au centre sont des prix indiqués en euros et toutes taxes comprises.
Les prix des prestations sont en vigueur au moment de la commande de la prestation ou du produit par le client
Toute modification de tarifs sera notifiée par affichage au centre et sur le site.
Article 4 Cours : Réservation et conditions d’annulations.
Le client peut assister à un cours collectif sans avoir réservé sa place point dans ce cas il réglera son cours sur place le client n'ayant pas réservé sa place pourra ne pas être admis au cours si la capacité maximale du cours est atteinte.
Une réservation à un cours collectif ou individuel peut être annulé avant le début du cours sans retenue de crédit avec accord de la direction. Il est également possible que le crédit soit retenu si l'élève n'a pas prévenu le centre avant le début du cours.
En cas d’annulation de la participation à un stage au moins 2 semaines avant le début de l'évènement une retenue sera prise sur le remboursement de l'acompte (montant fixé en fonction de l'événement) pour toute annulation après le délai de 2 semaines aucun remboursement d'acompte ne sera effectué.
Article 5. Responsabilités :
La pratique du yoga peut comporter des risques qui sont expressément acceptés par le client. Le client décharge le centre de toute responsabilité en cas de blessure où dommages occasionnés à sa personne du fait de la pratique de l'activité de yoga. Le client s'engage à faire vérifier par un médecin son aptitude à pratiquer le yoga et à informer le centre de trop problèmes physiques qu'il pourrait avoir et devant être pris en compte pour la pratique du Yoga.
Article 6 : Nullité d’une clause des conditions générales.
La nullité de l'une des clauses des conditions générales de vente n'entraine pas là nullité des autres clauses des conditions générales de vente qui demeureront en vigueur entre les parties.
Article 7 Protection des données.
Les données à caractère personnel du client sont traitées conformément aux dispositions de la loi numéro 78- 17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés tels que modifiés par la loi 2004- 801 du 6 août 2004 et aux dispositions du règlement européen de la protection des données.
Le client est informé, conformément aux dispositions ci-dessus énoncées que les informations qu'ils communiquent au centre par le biais du site son nécessaire pour répondre à ses demandes dans le cadre de la formation et l'exécution du contrat et sont destinées au 11 yoga à des fins de gestion administrative et commerciales de l'activité de yoga.
Les données à caractère personnelles recueillies par la SAS Le 11 Yoga sont confidentielles. La SAS Le 11 Yoga s'engage à ne pas les communiquer à des tiers. Elles sont conservées pendant la durée des relations contractuelles avec le client.
Conformément aux dispositions visées ci-dessus le client dispose d'un droit d'accès aux données, de rectification, de contestation, de suppression, de limitation, d'opposition au traitement des données.
Le client est informé de la possibilité d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle.
Article 10 Droits de la propriété intellectuelle
Le contenu du site est la propriété de la SAS Le 11 Yoga et protégée par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, publication, adaptation, des éléments du site quel que soit le procédé utilisé est interdite sauf autorisation préalable écrite de la SAS Le 11 yoga.
Toute exploitation non autorisée du site où de l'un de ces éléments sera considéré comme constitutif d'une contrefaçon sanctionnée par les articles l point 335- 2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Article 11 Règlement amiable des litiges
En cas de litige entre le 11 yoga et le client il y aura lieu de privilégier une solution amiable.
Le client est informé que tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'opposée à un professionnel et ce en application de l'article l point 612- un du code de la consommation.
Pour toute difficulté, le client est invité à contacter préalablement Madame Mathilde Gavand représentante et dirigeante de la SAS Le 11 yoga ,11 rue Maurice Long 26 400 craie à l'adresse mail suivante : Mathilde yoga 11 @ yahoo.com.
générales de vente Le 11
LE 11 YOGA est un centre dédié à la pratique du Yoga, proposant des cours et des ateliers dispensés par une équipe de professeurs certifiés et à des thérapies alternatives dispensés par des thérapeutes diplômés, situé au 11 rue Maurice Long à Crest.
Cette activité est exploitée par le Société à Action Simplifiée Unique YOGA LE 11 Siret 90502591200015 représentée par sa présidente Madame Mathilde Gavand.
Adresse du Siège social : 11 rue Maurice Long 26400 CREST
Numéro de Téléphone : 06.74.11.06.12.
Email : contact@le11.yoga
Site internet : www.le11.yoga
Article 1 : Champs d’application
Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et les obligations de Sésame et de son client dans le cadre de la vente de prestations de service et de produits suivants :
-cours de Yoga : collectifs et individuels
-ateliers de Yoga, de méditation, de chants, conférence en philosophie et en thérapies alternatives.
-stages de Yoga
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes de prestations de service conclues par Le11 avec le client.
Les conditions générales de vente s’appliquent, à l’exclusion de tout autre conditon, du seul fait de la v lidation de la commmande d’une prestation de service par un client qui reconnait de ce fait en avoir pris connaissance et les acceptre sans restriction, ni réserve.
Touclient âgé de moins de 18 ans devra, pour participer à un cours ou un atelier, justifier d’une autorisation écrite de son représentant légal, accompagnée de la copie de la piéce d’identité de ce dernier.
Les conditions générales applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande.
Le 11 se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente en publiant une nouvelle version sur le site.
Article 2 Prestations proposées et vendues.
Les prestations proposées par Sésame sont celles qui sont présentées sur le site www.le11.yoga et dans le centre.
Elles comprennent des cours des ateliers, des stages de Yoga, de méditations, de chants.
Ces prestations sont proposées sous la forme d’abonnements, de cours à l’unité privés ou collectifs.
Les cours à l’unité et abonnements ne sont ni remboursés, ni échangés, ni suspendus sauf sur la présentation d’un certificat médical mentionnant : « inapte à la pratique du yoga »
Aucun remboursement ne sera effectué en cas de raison médicale antérieure à la commande de la prestation. Les prestations proposées donnent lieu à la réservation d'un cours d'un atelier ou d'un stage. Elles peuvent se faire sur le site ou directement par le centre ou par téléphone.
Le 11 peut également proposer la vente de produits dérivés du yoga. Les offres de produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles.
Article 3 Prix
Le client est informé des prix et des conditions de vente des prestations parfois l'affichage sur le site et au centre conformément aux dispositions de l'article L.112- un du code de la consommation.
Les prix des prestations proposées sur le site et affichées au centre sont des prix indiqués en euros et toutes taxes comprises.
Les prix des prestations sont en vigueur au moment de la commande de la prestation ou du produit par le client
Toute modification de tarifs sera notifiée par affichage au centre et sur le site.
Article 4 Cours : Réservation et conditions d’annulations.
Le client peut assister à un cours collectif sans avoir réservé sa place point dans ce cas il réglera son cours sur place le client n'ayant pas réservé sa place pourra ne pas être admis au cours si la capacité maximale du cours est atteinte.
Une réservation à un cours collectif ou individuel peut être annulé avant le début du cours sans retenue de crédit avec accord de la direction. Il est également possible que le crédit soit retenu si l'élève n'a pas prévenu le centre avant le début du cours.
En cas d’annulation de la participation à un stage au moins 2 semaines avant le début de l'évènement une retenue sera prise sur le remboursement de l'acompte (montant fixé en fonction de l'événement) pour toute annulation après le délai de 2 semaines aucun remboursement d'acompte ne sera effectué.
Article 5. Responsabilités :
La pratique du yoga peut comporter des risques qui sont expressément acceptés par le client. Le client décharge le centre de toute responsabilité en cas de blessure où dommages occasionnés à sa personne du fait de la pratique de l'activité de yoga. Le client s'engage à faire vérifier par un médecin son aptitude à pratiquer le yoga et à informer le centre de trop problèmes physiques qu'il pourrait avoir et devant être pris en compte pour la pratique du Yoga.
Article 6 : Nullité d’une clause des conditions générales.
La nullité de l'une des clauses des conditions générales de vente n'entraine pas là nullité des autres clauses des conditions générales de vente qui demeureront en vigueur entre les parties.
Article 7 Protection des données.
Les données à caractère personnel du client sont traitées conformément aux dispositions de la loi numéro 78- 17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés tels que modifiés par la loi 2004- 801 du 6 août 2004 et aux dispositions du règlement européen de la protection des données.
Le client est informé, conformément aux dispositions ci-dessus énoncées que les informations qu'ils communiquent au centre par le biais du site son nécessaire pour répondre à ses demandes dans le cadre de la formation et l'exécution du contrat et sont destinées au 11 yoga à des fins de gestion administrative et commerciales de l'activité de yoga.
Les données à caractère personnelles recueillies par la SAS Le 11 Yoga sont confidentielles. La SAS Le 11 Yoga s'engage à ne pas les communiquer à des tiers. Elles sont conservées pendant la durée des relations contractuelles avec le client.
Conformément aux dispositions visées ci-dessus le client dispose d'un droit d'accès aux données, de rectification, de contestation, de suppression, de limitation, d'opposition au traitement des données.
Le client est informé de la possibilité d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle.
Article 10 Droits de la propriété intellectuelle
Le contenu du site est la propriété de la SAS Le 11 Yoga et protégée par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, publication, adaptation, des éléments du site quel que soit le procédé utilisé est interdite sauf autorisation préalable écrite de la SAS Le 11 yoga.
Toute exploitation non autorisée du site où de l'un de ces éléments sera considéré comme constitutif d'une contrefaçon sanctionnée par les articles l point 335- 2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Article 11 Règlement amiable des litiges
En cas de litige entre le 11 yoga et le client il y aura lieu de privilégier une solution amiable.
Le client est informé que tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'opposée à un professionnel et ce en application de l'article l point 612- un du code de la consommation.
Pour toute difficulté, le client est invité à contacter préalablement Madame Mathilde Gavand représentante et dirigeante de la SAS Le 11 yoga ,11 rue Maurice Long 26 400 craie à l'adresse mail suivante : Mathilde yoga 11 @ yahoo.com.
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